SOURCE: Bibliothèque et Archives nationales du Québec/Québec National Library and Archives

Date: [unknown] [unknown]
Location: [unknown]

• BAnQ: Bibliothèque et Archives nationales du Québec/Québec National Library and Archives http://www.banq.qc.ca/accueil/

Divers rapports de l'archiviste de la province de Québec, tous sont téléchargeables format PDF, du BAnQ, ainsi que d'autres références aussi disponibles du même lieu (gratuit)

Various reports from the Québec province archivist (in French mostly), all are downloadable in PDF format, from BAnQ, as well as other references available from the same site (free)

RAPPORTS DE L'ARCHIVISTE DE LA PROVINCE DE QUÉBEC

• Rapport de l'Archiviste de la province de Québec, 1921, 1921-1922
  

TABLE DES MATIÈRES (items marqués de ** d'intérêt plus large pour les recherches)

Lettre de l'honorable M. Athanase David, secrétaire de la Province, à sir Charles Fitzpatrick, CP., G.C.M.G., lieutenant-gouverneur de la Province. III

Lettre de l'archiviste de la province de Québec à l'honorable M. Athanase David.. IV

**Les notaires au Canada sous le régime français 1

Les sommations respectueuses autrefois 59

Sommations respectueuses de Jean-Claude Louet à son père 60

Ordonnance entre Marie-Françoise Guay et Michel Guay 62

Ordonnance qui autorise Marie-Françoise Guay à se marier avec Joseph-Marie Lemieux, ; 63

Sommations respectueuses de Marie-Françoise Guay à son père, Michel Guay 64

Ordonnance qui permet à Catherine Frontigny de se marier avec Jacques Mourongeau 66

Sommations respectueuses de Catherine Frontigny à son beau- père et à sa mère 67

Ordonnance qui permet à Louis Chevalier d'épouser Geneviève Vivier 71

Sommations respectueuses de Louis Chevalier à sa mère Marguerite Lézard 71

Ordonnance qui permet à Geneviève Chevalier de se marier avec Gilles Dachapst.. 72

Sommations respectueuses de Geneviève Chevalier à sa mère Marguerite Lézard.. 73

Sommations respectueuses de François de Paule Denys de Thibaudière à sa mère, Mme de Lotbinière 74

Sommations respectueuses de Marie-Anne Gagnié à sa mère, Ursule Hurtubise 76

Les prises de possession de bénéfices ecclésiastiques sous le régime français 79

Acte relatif à la prise de possession de l'évêché de Québec pour Mgr de Mornay 80

Acte de prise de possession de l'évêché de Québec pour Mgr Dosquet 82

Acte de prise de possession de l'éveché de Québec par Mgr Plessis 83

Acte de prise de possession du siège episcopal de Québec par Mgr Begin 84

Acte de prise de possession d'un canonical par M. Louis-Gilles Cugnet 86

Acte de prise de possession d'un canonicat par M. Pierre Garraut Saint-Onge.... 87

Acte de prise de possession de la charge de théologal du chapitre de Québec par M. Godefroy de Tonnancour 89

Acte de prise de possession d'un canonicat par M. des Bergères de Rigauville 90

Acte de prise de possession de la cure de Québec par M. Thomas Thiboult 91

Acte de présentation de M. Récher pour la cure de Québec. 92

Acte de prise de possession de la cure de Québec par M. Récher 93

Acte de prise de possession de la cure de Québec par M. Plessis. 94

Le différend du gouverneur de Mézy avec MM. Jean Bourdon et Louis de Villeray, en 1664 .. 96

Transaction entre Louis Rouer de Villeray, Jean Bourdon et Louis-Théandre Chartier de Lotbinière 99

Inventaire des actes de foi et hommage conservés aux Archives Judiciaires de Montréal, par E.-Z. Massicotte 102

**La vente des esclaves par actes notariés sous les régimes français et anglais 109

Vente du nègre Nicolas par Joseph de la Tesserie à François Védéric 110

Vente de la sauvagesse Thérèse par Jacques Péan de Livaudière à Joseph Chavigny de la Chevrotière 111

Vente de cinq nègres par Charles Rhéaume à Louis Cureux de Saint-Germain 113

Engagement du nègre Louis Lepage par Jean-Baptiste Vallée à François de Chalet. 113

Requête au lieutenant civil et criminel de Québec pour l'estimation du nègre Neptune 114 .

Vente du nègre Robert par la veuve du sieur Philibert à Pierre Gaultier de Varennes de la Vérendrye 115

Vente de la négresse Louison par Amable-Jean-Joseph Came de Saint-Aigne à Claude Pécaudy de Contrecoeur. 116

Vente de la panise Joseph par Jean-Baptiste Auger à Joseph Chavigny de la Tesserie. 116

Vente du nègre Jean Monsaige par Jacques Damien à Louis Dunière 117

Vente de la panise Fanchon par Jacques-François Daguille à Mathieu-Théodoze de Vitré 118

Vente de la panise Catiche par Marie-Josephte Morisseaux à Louis -Phillippe Boutton 118

Vente du nègre Pierre par Etienne Dassier à François Ddzenne 119

Quittance de Etienne Dassier à François Delzenne pour paiement du nègre Pierre. 120

Vente de la mulâtresse Isabella par George Hipps à Hector-Théophile Cramahé 120

Vente de la mulâtresse Isabella par Hector-Théophile Cramahé à Peter Napier... 121

Vente du nègre Rubin par Dennis Daly à John Young -. 122

Emancipation du nègre Rubin par John Young "123

Le procès de l'abbé de Fénelon devant le Conseil Souverain en 1674 •... 124

Informations et déclarations au sujet du sermon de l'abbé de Fénelon 129

Déclarations des ecclésiastiques du séminaire de Montréal sur le sermon de l'abbé de Fénelon . 139

Interrogatoire de Louis Chevalier, syndic des habitants de Montréal 147

Déclarations des ecclésiastiques du séminaire de Montréal sur le refus de l'abbé de Fénelon de représenter son sermon 149

Défenses de MM. Le Gardeur de Tilly et Dupont à Louis Chevalier de remplir les fonctions de syndic des habitants • 150

Ordonnance de MM. Le Gardeur de Tilly et Dupont qui enjoint à l'abbé de Fénelon de produire son sermon . 151

Ordonnance du Conseil Souverain qui commet MM. Le Gardeur de Tilly et Dupont pour ouïr M. Dollier de Casson. 152

Réassignation de l'abbé de Fénelon 153

Prolongation de l'assignation donnée à l'abbé de Fénelon 154

Comparution de l'abbé de Fénelon devant le Conseil Souverain. 154

Arrêt du Conseil Souverain au sujet de la place que doit prendre l'abbé de Bernières au dit Conseil 155

Ordonnance du Conseil Souverain qui enjoint à l'abbé de Fénelon de se remettre au lieu de la Brasserie 157

Comparution de M. de Bernières devant le Conseil Souverain 157

Décision du Conseil Souverain au sujet du refus de M. de Bernières de prendre au dit Conseil la place qu'on lui a assignée 158

Ordonnance du Conseil Souverain sur la place que prendra M. de Bernières au dit Conseil 159

Réponses de M. de Bernières aux articles de demandes du Conseil Souverain 160

Arrêt du Conseil Souverain qui décide que l'abbé de Fénelon devra produire son sermon 162

Comparution de l'abbé de Fénelon devant le Conseil Souverain. 163

Causes de récusation de l'abbé de Fénelon contre MM. de Peiras et de Vitré 164

Réponses de l'abbé de Fénelon à l'huissier Gosset...' 165

Ordonnance du Conseil Souverain qui décide qu'il sera passé outre à la récusation de l'abbé de Fénelon contre MM. de Peiras et de Vitré 165

Signification de l'ordonnance du Conseil Souverain à l'abbé de Fénelon. 166

Ordonnance du Conseil Souverain qui donne délai à l'abbé de Fénelon 167

Ordonnance du Conseil Souverain au sujet de la récusation de MM. de Peiras et de Vitré. 168

Requête de l'abbé de Fénelon au Conseil Souverain 168

Causes de récusation de l'abbé de Fénelon contre MM. de Villeray et d'Auteuil. 169

Requête de l'abbé de Fénelon au Conseil Souverain 169

Ordonnance du Conseil Souverain qui renvoie à Sa Majesté les causes de récusation de l'abbé de Fénelon 170

Ordonnance du Conseil Souverain qui décide qu'il sera procédé à l'instruction du procès de l'abbé de Fénelon. 172

Ordonnance du Conseil Souverain qui décide que M. de Villeray demeurera l'un des juges de l'abbé de Fénelon 174

Ordonnance du Conseil Souverain au sujet des interrogatoires des abbés de Fénelon et de Francheville 174

Ordonnance du Conseil Souverain au sujet de la déclaration d'appel comme d'abus de l'abbé de Fénelon 175

Assignation de comparution à l'abbé de Francheville 175

Ordonnance du Conseil Souverain qui condamne l'abbé Rémy à dix livres d'amende. 176

Réassignation de l'abbé de Francheville 177

Réponse de l'abbé de Francheville à l'assignation du Conseil Souverain 177

Ordonnance du Conseil Souverain qui condamne l'abbé Rémy en cinquante livres d'amende 178

Ordonnance du Conseil Souverain qui condamne l'abbé de Francheville à une amende de dix livres 182

Déclaration de l'abbé Rémy 183

Déclarations des abbés Rémy et Francheville devant MM. de Tilly et Dupont. 186

Ordonnance qui condamne l'abbé de Fénelon à payer la somme de trente-sept livres à l'huissier Roger;... 187

Ordonnance du Conseil Souverain qui décide que l'affaire de l'abbé de Fénelon sera ajournée jusqu'à la décision du Conseil du Roi 187

Congés et permis enregistrés à Montréal sous le régime français, par E.-Z. Massicotte; 189

Un éloge funèbre du gouverneur de Callières 226

Eloge funèbre de messire Hector de Callières prononcé dans l'église des Récollets de Québec le 26 juin 1703. , 228

L'ambassade de M. Le Gardeur de Courtemanche chez les Outaouais en 1691.. 233

Journal du Sr de Courtemanche envoyé aux Ottawas par Monseigneur le gouverneur 234

L'ameublement d'un seigneur canadien sous l'ancien régime.- 237

Inventaire des biens meubles, immeubles, titres, papiers, dettes, etc., etc., de la succession de feu le haut et puissant seigneur Philippe de Rigaud, marquis de Vaudreuil 238

Procès-verbaux du procureur général Collet sur le district des paroisses de la Nouvelle-France ; 262

Procès-verbaux sur la commodité et incommodité dressés dans chacune des paroisses de la Nouvelle-France par Mathieu-Benoit Collet 264

Notes de M. l'abbé Ivanhoë Caron . 363

Inventaire sommaire des archives judiciaires conservées au palais de justice de Chicoutimi, par M. F.-X. Gosselin 381

Inventaire sommaire des archives judiciaires conservées au palais de justice de Saint-Joseph, district de Beauce 388

Principaux renseignements demandés aux Archives de la province de Québec en 1921-22 391

Table des matières • 405

Table des pièces publiées en fac-similé 408

Index. • 409

• Rapport de l'Archiviste de la province de Québec, 1949, 1949-1951 contient /contains:

1. Correspondance de Monsieur Durand d'Aubigny, résident du roi de France à Liège, 1755-1759 pg 1-32
2. Documents sur Pierre Gaultier de la Vérendrye pg 33-68
3. Lieux de production ou de fabrication des principaux articles importés de France au Canada avant 1763 pg 69-84
4. Seigneurie de Saint-Sulpice, actes de foi et hommage 1725 (pg 85-92) & 1731 (pg 111-116)
5. Seigneurie de Saint-Sulpice, dénombrements 1731 (pg 93-110) & 1781 (pg 117-148)
6. **Les terres de l'île d'Orléans: les terres de Ste-Famille pg 149-260
7. Le Canada militaire: état provisoire des officiers de milice de 1641 à 1760 pg 261-570 --- nomme les officiers divers des milices par région.

• Rapport de l'Archiviste de la province de Québec, 1935, 1935-1936 transcription du recensement 1666 census. pg 1-161 Note de l'archiviste: la transcription faite par Benjamin Sulte fut faite à partir d'une copie écrite à la main et contenant des erreurs. note from the archivist: the transcription done by Benjamin Sulte was done from a handwritten copy and containing errors.

• Rapport de l'Archiviste de la province de Québec, 1953, 1953-1955

1. **Les terres de l'île d'Orléans: Les terres de Saint-Pierre pg 1-69
2. Church and state papers for the years 1787 to 1791. Being a compendium of documents relating to the establishment of certain churches in the Province of Québec pg 73-120
3. Les Grant de Longueuil: documents pg 121-184
4. Lettres de Louis-Joseph Papineau à sa femme (1820-1862) pg 185-448
5. ** Nos ancêtres au XXVII siècle (suite) Babeli-Becquet R.P. Archange Godbout pg 449 - fin

• Rapport de l'Archiviste de la province de Québec, 1965, 1965

1. Les missions du séminaire de Québec dans la vallée du Mississippi 1698-1699 pg 13-70
2. Mémoire du sieur de la Boulayte sur les colonies françaises d'Amérique pg 71-86
3. Inventaire analytique de la correspondance de Mgr Ignace Bourget pour 1846 pg 87-132
4. Inventaire de la famille Hart 1760-1865 pg 133
5. **Inventaire du fonds Archange Godbout pg 135-144 Nos ancêtres au XXVII siècle (suite) Bouteillier-Brassard R.P. Archange Godbout pg 145 - fin

• Rapport de l'Archiviste de la province de Québec, 1973, 1973, BAnQ, PDF

Introduction ix

**Actes notariés du Régime français, Pièces diverses 1609-1760 1-66

Inventaire analytique des taxes de dépens du Conseil supérieur 67

**Les Terres de l'île d'Orléans : les terres de Saint-François, les terres de Saint-Laurent 115-236 Léon Roy

Inventaire de journaux et de microfilms de journaux conservés aux Archives nationales du Québec 239

Index 315

BULLETINS DE RECHERCHES HISTORIQUES, LÉVIS

• Bulletin des recherches historiques, 1895-1968, février 1932, février; Lévis vol.: XXXXVIII #2
• Divers articles et transcriptions de lettres historiques

• Bulletin des recherches historiques, 1895-1968, mai 1944, mai; Lévis vol.: L #5
• Divers articles etc ; incluant liste de chirurgiens militaires envoyés au Canada en 1755 (pg 136-138)

la Baie St-Antoine aussi appelée/also called Baie-du-Febvre (FR)

• Histoire de la Baie-Saint-Antoine, dite Baie-du-Febvre, 1683-1911 / l'abbé Jos.-Elz. Bellemare ; avec annotations de M. B. Sulte ; [lettre de F.L.-Desaulniers. (709 pages) Montréal, imprimerie La Patrie, 1911 PDF]

HISTOIRE DE LA SEIGNEURIE DE LAUZON

• Histoire de la seigneurie de Lauzon; auteur J.-Edmond Roy; (FR PDF BAnQ) 5 volumes (vol 1) Note: vols 2-5 liés à la source ; vols 2-5 linked at source

HISTOIRE DU NOTARIAT AU CANADA

• Histoire du notariat au Canada J. Edmond Roy, Lévis IMPRIMÉ À LA REVUE DU NOTARIAT 1899 Vol I PDF

INVENTAIRE DES CONTRATS DE MARIAGE DU RÉGIME FRANÇAIS CONSERVÉS AUX ARCHIVES JUDICIAIRES DE QUÉBEC

1. BAnQ: Inventaire des contrats de mariage du Régime français conservés aux Archives judiciaires de Québec Vol 1 A-CH
2. BAnQ: Inventaire des contrats de mariage du Régime français conservés aux Archives judiciaires de Québec Vol 2 CH-FR
3. BAnQ: Inventaire des contrats de mariage du Régime français conservés aux Archives judiciaires de Québec Vol 3 FR-LAM
4. BAnQ: Inventaire des contrats de mariage du Régime français conservés aux Archives judiciaires de Québec Vol 4 LAB-MOR
5. BAnQ: Inventaire des contrats de mariage du Régime français conservés aux Archives judiciaires de Québec Vol 5 MOR-SIM
6. BAnQ: Inventaire des contrats de mariage du Régime français conservés aux Archives judiciaires de Québec Vol 6 SIM-Z + additions

YVES DROLET, DICTIONNAIRE DE LA NOBLESSE DE LA NOUVELLE-FRANCE

• BAnQ: Dictionnaire Généalogique de la noblesse de la Nouvelle-France, Montréal 2015, Yves Drolet

LES PICARDS AU CANADA

• Les Picards au Canada, par le docteur Lomier de la Société des antiquaires de Picardie, 1926 pdf

J.B.A. FERLAND: Notes sur les registres de Notre-Dame de Québec

• Notes sur les registres de Notre-Dame de Québec J.B.A. Ferland, publiés par la direction du Foyer Canadien, deuxième édition, G & G.E. Desbarats imprimeurs-éditeurs, Québec 1863

Histoire de la Congrégation de Notre-Dame de Montréal (CND)

1. Histoire de la Congrégation de Notre-Dame de Montréal, Montréal, 1941 (9 Vols) Vol 1 1620-1700
2. Histoire de la Congrégation de Notre-Dame de Montréal, Montréal, 1941 (9 Vols) Vol 2 1693-1700
3. Histoire de la Congrégation de Notre-Dame de Montréal, Montréal, 1941 (9 Vols) Vol 3 1700-1730
4. Histoire de la Congrégation de Notre-Dame de Montréal, Montréal, 1941 (9 Vols) Vol 4 1732-1763
5. Histoire de la Congrégation de Notre-Dame de Montréal, Montréal, 1941 (9 Vols) Vol 5 1763-1790
6. Histoire de la Congrégation de Notre-Dame de Montréal, Montréal, 1941 (9 Vols) Vol 6 1790-1822
7. Histoire de la Congrégation de Notre-Dame de Montréal, Montréal, 1941 (9 Vols) Vol 7 1822-1840
8. Histoire de la Congrégation de Notre-Dame de Montréal, Montréal, 1941 (9 Vols) Vol 8 1840-1849
9. Histoire de la Congrégation de Notre-Dame de Montréal, Montréal, 1941 (9 Vols) Vol 9 1849-1855

BIBLIOGRAPHIE: Communautés religieuses

• Histoire des communautés religieuses au Québec, bibliographie, publiée par le Ministère des Affaires Culturelles du Québec, 1984, ISBN 2-551-06457-0